La régulation de l'énergie : bilan et réformes | Cairn.info
📝 Le Droit de la Compliance au-delà du Droit de la Régulation | Publications mafr
Droit public de la régulation économique - Presses de Sciences Po
Recherches sur les singularités du contentieux de la régulation économique - Portail Universitaire du droit
Droit commun de la Régulation : livret de cours (semestre d'automne 2016/2017) | Generall Regulatory law mafr
Le droit de la régulation audiovisuelle et le numérique - broché - Céline Bloud-Rey, Jean-Jacques Menuret - Achat Livre | fnac
Droit de la régulation | Cours UNJF
Droit de la régulation de l'énergie - Béatrix - Coin | Lgdj.fr
Document iconographique 2 : La régulation du droit à l'expression | Melchior
Le rôle du droit dans la régulation - BTS Support à l'Action Managériale
La réforme du droit de la régulation des jeux - Portail Universitaire du droit
Le droit de la régulation audiovisuelle et le numérique - Celine Bloud-Rey, Jean-Jacques Menuret - Éditions Larcier - ebook (ePub) - Librairie Le Divan PARIS
Le droit de la régulation (*)
Droit de la régulation, service public et intégration régionale - Marcou - Moderne | Lgdj.fr
Droit de la régulation bancaire - Kovar - Lasserre Capdeville | Lgdj.fr
La régulation entre droit et politique - Michel Miaille - L'harmattan - Grand format - Dalloz Librairie PARIS
La régulation dans un État de droit | Cairn.info
Un an de droit | ADERE
La régulation des plateformes digitales : propos introductifs | Cairn.info
Le droit de la régulation à l'épreuve de la convergence de l'audiovisuel et le numérique | ICCA
Droit de la régulation de l'énergie : Olivier Béatrix,Rémy Coin - 2275114475 - Livre de Droit | Cultura
PDF) Définition du droit de la régulation économique
Légitimer et restructurer : l'apport de la régulation au droit positif. L'exemple de l'autorité de régulation des mesures techniques - Persée
Réforme du droit de la régulation des jeux - Sébastien Martin, Jean Baptiste Vila, Aude Rouyère - Lexisnexis - Grand format - Dalloz Librairie PARIS
